Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carré d'Argent
CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS, SCEV

Numéro de dépôt :
4090656
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2024
Carré d\'Argent de CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS

Présentation de la marque Carré d'Argent

Déposée le 14 mai 2014 par la société CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Carré d'Argent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS domicilié(e) 16 Rue Valmy - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 271 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS, M. Delaunois Etienne domicilié(e) 16 Rue Valmy - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

La marque Carré d'Argent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré d'Argent est expirée depuis le 14 mai 2024.

CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Carré d'Or , L'INSOLENTE


CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS, SCEV - 16 Rue Valmy - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France - SIREN 433271000


CHAMPAGNE DELAUNOIS D ET FILS, M. Delaunois Etienne - 16 Rue Valmy - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635109 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Champagnes.